France : OSEO lance avec l’Etat, le nouvel appel à projets de R&D structurants des pôles de compétitivité

Les ministres, chargés de la politique des pôles de compétitivité, et OSEO ont lancé, vendredi 5 novembre 2010, un appel à projets pour le financement de projets de R&D structurants des pôles de compétitivité, dans le cadre du programme d’investissements d’avenir coordonné par le Commissaire général à l’investissement.
Photo ci-dessus : François Drouin, PDG OSEO . © Oseo 2008
Les projets structurants ont pour objectif, par le financement de projets ambitieux, de renforcer les positions des entreprises françaises sur les marchés porteurs et plus largement la position économique d’un tissu d’entreprises, en confortant ou construisant des relations collaboratives pérennes entre industries, services et organismes de recherche.
300 millions, sous forme d’avances remboursables ou de subventions, seront consacrés à ce soutien sur les trois prochaines années.
Les projets de R&D collaboratifs candidats à cet appel à projets doivent contribuer à structurer des filières industrielles existantes ou à en faire émerger de nouvelles en relation avec la recherche publique.
Ils visent également à renforcer les positions des entreprises industrielles et de services sur les marchés porteurs.
Les projets seront sélectionnés en particulier sur leur impact structurant attendu en termes de nouveaux marchés et sur le développement économique des entreprises des pôles de compétitivité, notamment des entreprises de tailles petite, moyenne et intermédiaire. Les collectivités territoriales seront invitées, si elles le souhaitent, à cofinancer ces projets.
OSEO gérera les ressources disponibles et assurera, en collaboration avec les services de l’État concernés, l’instruction des projets qui seront présentés.
Cet appel à projets ne concerne pas les projets de R&D collaboratifs des pôles de compétitivité financés sur les ressources du fonds unique interministériel (FUI).
Date de limite de candidature : 15 janvier 2012
Calendrier prévisionnel de sélection
1er appel à projets
– Lancement : 31 octobre 2010
– Clôture : 15 janvier 2012
– Présélection des projets : à partir de fin janvier 2011
– Sélection finale des projets : à partir de mars 2011
Les porteurs de projets de R&D structurants des pôles de compétitivité doivent déposer leur dossier en ligne sur le site OSEO.